Politique de Confidentialité

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
 

Le présent texte d'information décrit conformément à la loi n° 196/2003 - Code de protection des données personnelles - les modalités et les finalités de la gestion des données confiées par les utilisateurs du site officiel www.moleskine.com (dorénavant dénommé le « Site »).

Ces informations sont données conformément à l'art. 13 de la Loi sur la protection des données et à la Recommandation no 2/2001 (relative aux prérequis minimaux pour la collecte en ligne des données personnelles dans l'Union Européenne, adoptée le 17 mai par le Groupe de travail sur la protection de la personne à l'égard du traitement des données personnelles). Elles s'adressent à tous les visiteurs du Site.

Les dispositions de ce texte d'information, sauf mention diverse, sont valables uniquement pour le Site. Les Administrateurs du Site et les Auteurs des contenus n'assument aucune responsabilité concernant les documents publiés sur les sites de tiers, directement ou indirectement accessibles depuis le Site par des liens.

1. LE « CONTRÔLEUR DE DONNÉES » DU TRAITEMENT, selon les termes de la Section 28du Décret Législatif 196/03 du 30 juin 2003, contenant le Code de Protection des Données Personnelles (le « Code DP ») est Moleskine SpA, Viale Stelvio 66, 20159 Milan, en la personne de son représentant légal.

LE PROCESSEUR DES DONNÉES, selon les termes de la Section 29 du Code DP, en charge du traitement, est le Directeur du Bureau des Affaires Numériques.

2. TYPES DE DONNÉES TRAITÉES

Données personnelles et d'identification

Données Personnelles : toute information concernant une personne physique identifiée ou identifiable, indirectement ou autrement, par référence à d'autres informations, y compris un numéro d'identification personnel ; Données d'Identification : Données Personnelles permettant l'identification directe du Sujet des Données (par exemple le nom, le prénom, la date de naissance, l'adresse postale, l'adresse e-mail, le numéro de téléphone, etc.).

Données de navigation

En temps ordinaire, les systèmes informatiques et les procédures logicielles conçus pour faire fonctionner le site web obtiennent des Données Personnelles dont la transmission est inhérente à l'utilisation des protocoles de communication d'Internet. Les informations ne sont pas collectées pour établir un lien avec des Sujets de Données identifiés mais pourraient, de par leur nature, identifier les Utilisateurs par un traitement et un rapprochement des données  avec des données détenues par des tierces parties. Cette catégorie de données comprend des adresses IP ou des noms de domaines d'ordinateurs utilisés par des Utilisateurs qui visitent le site web, des adresses (en notation URL - Uniform Address Identifier) de sources requises, le temps de requête, la méthode utilisée pour soumettre la requête au serveur, la taille du fichier obtenu, le code numérique indiquant l'état de la réponse donnée par le serveur (réussite, erreur, etc.) et d'autres paramètres concernant le système d'exploitation et l'environnement informatique de l'utilisateur.

Défense légale

Les Données Personnelles de l'Utilisateur peuvent être utilisées dans la défense du Contrôleur d'Application au tribunal ou dans les préliminaires à l'institution possible de procédures légales, à l'encontre de l'abus de l'Application ou de ses services connectés, par l'Utilisateur. Les Données Personnelles de l'Utilisateur peuvent être utilisées pour établir la responsabilité dans le cas de toute infraction informatique préjudiciable au site web.

Maintenance. Les Données Personnelles de l'Utilisateur peuvent être traitées par des moyens supplémentaires et pour des objectifs supplémentaires concernant la maintenance.

Données volontairement fournies par l'Utilisateur

L'envoi optionnel, explicite et volontaire d'un e-mail aux adresses indiquées sur ce site web et/ou le remplissage de formulaires de collecte de données impliquent l'acquisition de l'adresse de l'expéditeur, qui est nécessaire pour répondre aux requêtes, et de toutes les autres Données Personnelles mentionnées ici.

Notes d'information spécifiques

Les Notes d'information spécifiques peuvent être présentées sur les pages du site web en lien avec des services particuliers ou le traitement de Données fournies par l'Utilisateur ou par le Sujet des Données.

Cookies
Les applications logicielles utilisées peuvent contenir une technologie utilisant des cookies. La principale fonction des cookies est d'assister l'Utilisateur lors de la navigation. Les cookies peuvent fournir des informations concernant la navigation dans le site web et permettent le fonctionnement de certains services nécessitant l'identification de l'empreinte de l'Utilisateur sur diverses pages du site web. Pour tout accès au portail, qu'un cookie soit présent ou non, le type de navigateur (par exemple Internet Explorer, Netscape), le système d'exploitation (par exemple Macintosh, Windows), ainsi que l'hôte et l'URL d'origine de l'Utilisateur sont enregistrés, en plus des données sur la page demandée. Les utilisateurs peuvent, dans tous les cas, régler leurs navigateurs de façon à ce qu'ils les informent lorsqu'ils reçoivent un cookie et ils peuvent décider de le supprimer. Pour des informations supplémentaires concernant les cookies, voir les sites web des fournisseurs de navigateurs.

Types de cookies

Les cookies incluent les cookies « de session » et les cookies « persistants ». Les cookies « de session », une fois téléchargés, sont supprimés lors de la fermeture du navigateur. Les cookies « persistants », en revanche, sont enregistrés sur le disque dur de l'utilisateur/du visiteur jusqu'à leur expiration.

Les cookies internes sont lisibles uniquement sur le domaine qui les ont créés. Les cookies de tierce partie sont créés et lisibles par des domaines externes au présent site web. Le logiciel utilisé pour chaque site web et chaque plateforme crée un cookie pour chaque utilisateur. Ce cookie génère des statistiques concernant l'utilisation, par exemple par l'intermédiaire de Google Analytics, qui sont stockées chez Google, Inc.

Pour le fonctionnement des cookies dans Google Analytics, voir la documentation officielle fournie par Google à l'URL suivante : http://code.google.com/apis/analytics/docs/concepts/gaConceptsCookies.html

3. DONNÉES TRAITÉES ET FINALITÉS DU TRAITEMENT

La simple consultation du Site ne nécessite pas en soi de collecte ou de traitement des données personnelles des utilisateurs. On fera référence aux sections 6 et 7 du présent texte d'information concernant l'importance des données de navigation et des cookies au regard de la Politique de confidentialité.

Les données collectées et traitées sont limitées en principe aux nom et prénom de l'utilisateur, à son adresse, son adresse électronique, sa date de naissance et son pays de résidence.

Si la collecte des données est destinée à instaurer une collaboration professionnelle ou commerciale, des informations supplémentaires permettant d'identifier la personne ou l'entreprise et son activité peuvent être demandées. Il n'est en aucun cas prévu de collecter des données définies comme sensibles par la législation en vigueur.

Afin d'être enregistré en tant qu'Artiste et de pouvoir accéder à l'espace Moleskine Artist Marketplace, l'Utilisateur peut avoir à fournir quelques informations facultatives supplémentaires, telles que son compte Facebook ou Twitter, ainsi qu'une brève description biographique. Même s'il est obligatoire de fournir cette description, elle ne subira aucune opération de traitement autre que sa publication et sa diffusion sur le Site.

Sauf indication diverse, la communication des données demandées au cours de la navigation est obligatoire pour permettre l'accès aux espaces réservés du Site et aux autres fonctions spécifiques.

Le caractère obligatoire ou facultatif de la communication des données que Moleskine se réserve le droit de demander ultérieurement aux utilisateurs déjà inscrits est précisé à chaque fois ainsi que les finalités justifiant cette demande. Les finalités du traitement sont différentes selon la partie du Site dans laquelle les données sont demandées. Notamment :

Nous contacter :les données personnelles que l'utilisateur confie au Site lors de son inscription sont traitées exclusivement pour les finalités qui motivent la demande d'informations et, sous réserve de l'accord explicite de l'utilisateur, à des fins d'envoi de matériel de description, de promotion ou de publicité pour Moleskine et ses produits.

Newsletter:le traitement des données personnelles a pour but l'envoi périodique de la Newsletter Moleskine et, sous réserve de l'accord explicite de l'utilisateur, l'envoi de matériel de description, de promotion et ou de publicité pour Moleskine et ses produits.

MSK: l'utilisation des outils de personnalisation mis à la disposition des utilisateurs ne nécessite pas l'acquisition de données personnelles. Les informations que l'utilisateur traite au moyen de ces outils génèrent cependant un fichier d'image - disponible par exemple en sortie d'impression - qui est conservé uniquement pour des besoins techniques et pas plus de 10 jours ; à l'expiration de ce délai, le fichier est supprimé. Pendant cette période, toute mesure de traitement des données, des informations et des contenus en général communiqués par l'utilisateur est quoiqu'il en soit exclue.

Journalistes:le traitement des données personnelles a pour but de vérifier la qualité de journaliste de l'Utilisateur et de lui permettre d'accéder, en tant que tel, à un espace réservé dans lequel il trouvera du matériel d'information de texte et de photos destiné à être utilisé pour la communication sur Moleskine. Dans ce cas, sous réserve de l'accord explicite de l'utilisateur, les données personnelles peuvent être traitées pour l'envoi de matériel de description, de promotion et ou de publicité pour Moleskine et ses produits.

myMoleskine: le traitement des données personnelles a pour but d'identifier l'utilisateur et de lui permettre de participer à la Communauté, à des études de marché, des sondages en ligne, des interviews et autres initiatives à caractère commercial ayant pour objet les produits Moleskine, et, sous réserve de son accord explicite, de transmettre du matériel de description, de promotion et ou de publicité pour Moleskine et ses produits.

Si les images envoyées par l'utilisateur le représentent, lui ou d'autres personnes, la définition des données personnelles au titre de cette Politique de confidentialité, s'étend à ces images. Concernant l'image de tierces personnes, l'utilisateur se porte garant auprès de Moleskine de leur accord à la publication et à la divulgation de ces documents sur le Site et à leur utilisation par Moleskine SpA conformément aux Conditions d'Utilisation.

Marques enregistrées :dans cette rubrique, le traitement des données personnelles a pour but de lancer la procédure de délivrance (et éventuellement de révocation) d'une autorisation à utiliser sur Internet la marque enregistrée "Moleskine".

Rejoindre notre équipe :le traitement des données confiées par l'utilisateur a pour but d'étudier la possibilité d'une collaboration professionnelle entre lui et Moleskine SpA et de sélectionner le personnel. Même si le contact établi par l'envoi du CV et d'autres données reste sans suite, ces informations sont conservées par Moleskine SpA pendant un an à compter de leur acquisition avant d'être détruites.

Revendeurs : le traitement des données personnelles de l'utilisateur a pour but de vérifier sa qualité de revendeur professionnel et de lui permettre d'accéder en tant que tel aux espaces réservés du Site où il trouvera du matériel de texte et de photos à utiliser pour information ou pour des activités de communication sur Moleskine. Sous réserve de l'accord explicite de l'utilisateur, les données personnelles peuvent être traitées pour l'envoi de matériel de description, de promotion et ou de publicité pour Moleskine et ses produits.

Les données demandées dans le Formulaire de contact détaillant sont collectées et traitées dans le seul but d'effectuer un premier examen du profil de l'utilisateur afin d'étudier sa candidature à la fonction de Revendeur Moleskine. Les données demandées sont en grande partie facultatives ; néanmoins, sans ces données il peut être impossible d'étudier correctement la candidature proposée.

Même si le contact établi par l'envoi des données reste sans suite, elles sont conservées par Moleskine SpA pendant deux ans à compter de leur acquisition avant d'être détruites.

Distributeurs: le traitement des données confiées par l'utilisateur a pour but de vérifier sa qualité de Distributeur Moleskine et de lui permettre d'accéder, en tant que tel, aux espaces réservés du Site où il trouvera du matériel de texte et de photos à utiliser pour information ou pour des activités de communication sur Moleskine. Sous réserve de l'accord explicite de l'utilisateur, les données personnelles peuvent être traitées pour l'envoi de matériel de description, de promotion et ou de publicité pour Moleskine et ses produits.

Les données et les informations demandées pour le Formulaire de contact détaillant sont collectées et traitées dans le seul but d'effectuer un premier examen du profil de l'utilisateur afin d'étudier sa candidature à la fonction de Distributeur Moleskine. Les données demandées sont en grande partie facultatives ; néanmoins, sans ces données il peut être impossible d'étudier correctement la candidature proposée.

Même si le contact établi par l'envoi des données reste sans suite, elles sont conservées par Moleskine SpA pendant deux ans à compter de leur acquisition avant d'être détruites.

Contacter nos distributeurs: dans cette rubrique, la finalité du traitement est uniquement de mettre l'utilisateur en contact avec un distributeur Moleskine précis dans le monde, et sous réserve de l'accord explicite de l'utilisateur, de permettre l'envoi de matériel de description, de promotion et ou de publicité pour Moleskine et ses produits ; la communication des données est effectuée au bénéfice du distributeur auquel s'étend l'accord à leur traitement donné par l'utilisateur pour les finalités décrites plus haut.

Téléchargement des images et des vidéoso: le traitement des données personnelles a pour but d'identifier l'utilisateur qui télécharge sur le Site des contenus photo ou des films et, sous réserve de son accord explicite, de permettre l'envoi de matériel de description, de promotion et ou de publicité pour Moleskine et ses produits. Si les images envoyées par l'utilisateur le représentent, lui ou d'autres personnes, la définition des données personnelles mentionnée dans la présente Politique de confidentialité s'étend à ces images. Concernant l'image de tierces personnes, l'utilisateur se porte garant auprès de Moleskine de leur accord à la publication et à la divulgation de ces documents sur le Site et à leur utilisation par Moleskine SpA conformément aux Conditions d'Utilisation.

Moleskine Artist Marketplace : cette section peut être utilisée pour collecter les données personnelles des Artistes souhaitant commercialiser leurs œuvres basées sur des produits Moleskine, ainsi que les données des utilisateurs intéressés par l'acquisition de ces œuvres.
Les informations relatives aux acheteurs potentiels, en principe limitées aux données personnelles et à l'adresse, sont quant à elles uniquement utilisées pour identifier l'utilisateur si nécessaire et si les termes de la loi applicable l'autorisent.  
En ce qui concerne les données et les informations fournies par l'Artiste lors de son enregistrement, et qui consistent en des données personnelles et des informations sur ses œuvres, elles peuvent subir un traitement afin de permettre l'identification de l'Artiste dans les cas stipulés par les lois applicables et dans un but de présentation et de vente de ses œuvres par le biais de l'espace Moleskine Artist Marketplace.

4. Méthodes de traitement et de conservation

Des parties spécialement désignées à cet effet, selon les termes de la Section 31 du Code DP, effectueront le traitement automatiquement et manuellement avec des moyens et des instruments conçus pour garantir une sécurité et une confidentialité maximales. Les données seront conservées pendant une période non supérieure à celle qui est nécessaire pour atteindre les objectifs pour lesquels elles sont collectées et traitées ensuite.

5. Étendue de la divulgation et de la distribution

Vos données, soumises à un traitement, peuvent être transmises à des sociétés ayant des relations contractuelles avec Moleskine SpA dans l'Union Européenne, en conformité et dans les limites de la Section 42 du Code DP, afin d'exécuter les contrats ou d'atteindre les objectifs correspondants. Les données peuvent être divulguées à des tierces parties appartenant aux catégories suivantes :

- fournisseurs de services pour la gestion du système informatique utilisé par Moleskine SpA et de réseaux de télécommunications (e-mail compris) ;

- des partenariats ou des sociétés proposant des relations dans les domaines du support et du conseil ;

- les autorités compétentes responsables du respect des obligations statutaires et/ou avec des organismes publics, sur demande ; et

- IT Net S.p.A., dont le siège social est : Via Cesare Giulio Viola  48, 00148 Rome, Italie.

Les tierces parties appartenant aux catégories ci-dessus fonctionnent comme des Processeurs de Données ou agissent en total autonomie, en tant que Contrôleurs de Données. La liste des Processeurs de Données, actualisée en permanence, est disponible auprès de Moleskine SpA siège social : Viale Stelvio 66, 20159 Milan.  Toute autre divulgation ou distribution aura lieu uniquement avec votre consentement explicite.

Les Données Personnelles divulguées par des utilisateurs seront traitées par Moleskine SpA ou par des tierces parties, en Italie, en Europe ou à l'extérieur de l'Europe. Les Données Personnelles saisies lors de la demande de contact avec un distributeur étranger constituent une exception et sont automatiquement transférées au distributeur en question, dans le pays où il est établi.

Certaines données et informations fournies par les artistes de Moleskine Artist Marketplace seront portées à la connaissance des utilisateurs de Marketplace en combinaison avec le surnom connu de l'artiste, lors de la publication sur le site web et donc la distribution par celui-ci. Ces données et informations incluent l'image photographique de l'artiste, les notes biographiques, le compte Facebook et/ou Twitter, l'adresse e-mail et toutes les informations décrivant ses créations proposées à la vente. 

6. Nature des fournitures et refus

Excepté les données de navigation, la fourniture de Données  Personnelles par l'Utilisateur est optionnelle.

Lors de l'enregistrement dans toute section du site web, il est demandé à l'Utilisateur de visualiser la Note d'Information conforme au Code DP et de confirmer son consentement au traitement des données fournies à cette occasion, pour les objectifs décrits de temps à autre. Ce consentement peut être considéré comme obligatoire afin de terminer l'enregistrement de l'Utilisateur sur le site web et permettre l'utilisation des services demandés. En ce qui concerne l'envoi de documents promotionnels et/ou informatifs concernant les activités et les produits de Moleskine, en revanche, ce consentement est toujours optionnel.

7. DROITS DES SUJETS DES DONNÉES

Vous pouvez revendiquer vos droits tels qu'ils sont stipulés dans les Sections 7, 8, 9 et 10 du Code DP et s'appliquant au Contrôleur ou au Processeur de Données, en contactant notre siège social ou par e-mail à privacy@moleskine.com. Vous êtes en droit d'obtenir une confirmation, à tout moment, que des données existent, et de connaître leur contenu et leur origine, de vérifier leur exactitude ou de demander un ajout, une mise à jour ou une correction (Section 7 du Code DP). Pour les besoins de cette Section, vous êtes en droit de demander la suppression, la conversion en une forme anonyme le blocage des données traitées en infraction avec la loi et de vous opposer à leur traitement dans tous les cas, pour des raisons valables.

Si vous contactez le Contrôleur de Données, veuillez fournir votre adresse e-mail, votre nom, votre adresse et/ou vos numéros de téléphone afin de permettre le traitement approprié de votre demande. 

L'utilisateur peut exercer ses droits en envoyant une simple notification écrite à Moleskine SpA, Viale Stelvio 66 , 20159 Milano (Italia) ou à l'adresse e-mail suivante: privacy@moleskine.com

Pour ne plus recevoir de communications marketing directes à tout moment, il vous suffit d'écrire un e-mail à privacy@moleskine.com  avec « marketing cancellation » en en-tête et vous ne serez plus importunés par la suite.

8. Modification de la Note d'Information sur la Vie privée

Le Contrôleur de Données se réserve le droit de modifier, de mettre à jour, d'ajouter ou de supprimer des parties de la présente Note d'Information sur la Vie Privée à sa seule discrétion et à tout moment. Le Sujet des Données doit vérifier régulièrement les modifications. Pour faciliter cette vérification, la Note d'Information contient la date de mise à jour de la Note d'Information. L'utilisation du site web après publication des modifications constitue une acceptation de celles-ci.

9. FACEBOOK, PLUG-INS SOCIAUX ET AUTRES RÉSEAUX SOCIAUX

Nos pages web et nos applications peuvent contenir des plug-ins de réseaux sociaux (par exemple Facebook, Twitter, Google+, Pinterest, etc.). Si vous accédez à une de nos pages web équipée d'un tel plug-in, le navigateur Internet se connecte directement aux serveurs du réseau social et le plug-in sera affiché sur votre écran via la connexion avec le navigateur. Si des Sujets de Données utilisant des réseaux sociaux visitent nos pages web tout en étant connectés à leur propre compte social, leur Données Personnelles peuvent être liées au compte social.   Même si les fonctions du plug-in sont utilisées, les informations seront liées au compte social. Pour plus d'informations concernant la collecte des données et leur utilisation par les réseaux sociaux en général, et concernant les droits et conditions disponibles pour la protection de la vie privée du Sujet des Données, voir les pages de protection des données du réseau social sur lequel le compte est détenu. Si le Sujet des Données ne souhaite pas que la visite de nos pages web soit liée à son compte social, il/elle doit se déconnecter du réseau social avant de les visiter.

Détails du traitement des Données Personnelles et services de tierces parties

Les Données Personnelles sont collectées pour les objectifs suivants, en utilisant les services suivants : interaction avec des réseaux sociaux et des plateformes externes. Ces services permettent une interaction avec des réseaux sociaux ou d'autres plateformes externes. Les interactions et les informations obtenues sont, dans tous les cas, soumises au paramètres de protection de la vie privée de l'Utilisateur relatifs à tous les réseaux sociaux. Si un service qui interagit avec des réseaux sociaux est installé, il est possible que le service puisse collecter des données de trafic concernant les pages sur lesquelles il est installé, même si les Utilisateurs n'utilisent pas le service.

10. LANGUE
Les traductions de ce document dans d'autres langues que l'italien sont données exclusivement à titre d'information.

Date de mise à jour : 8.1.2014

Le Contrôleur de Données est : Moleskine SpA,  Viale Stelvio 66, 20159 Milan, en la personne de son représentant légal.

Le Processeur de Données est le Directeur du Bureau des Affaires Numériques.