Conditions d'utilisation

Le site Internet www.moleskine.com donne accès à un ensemble de fonctions et de services, y compris les services d'e-commerce, et comprend une série de textes, d'images et de vidéos dont il est le propriétaire, appartenant à des tiers ou fournis par les utilisateurs du site lui-même et jouissant de la protection qui leur est accordée par la réglementation du droit d'auteur.

Les conditions d'utilisation suivantes fournissent aux utilisateurs et invités du site une indication claire et concise des limites dans lesquelles Moleskine permet la circulation et l'utilisation de ces contenus, ainsi que l'utilisation des services fournis par le site, quel que soit le propriétaire des droits respectifs.

ESPACE "MOLESKINE WORLD"

I. L'histoire des carnets Moleskine

Les textes utilisés dans cette section relatent l'histoire du « carnet légendaire » ; ils ont été créés par Moleskine SpA qui en détient les droits d'auteur et d'exploitation. Ils peuvent être librement reproduits pour décrire la tradition et les produits Moleskine, y compris par des tiers, à la seule condition d'en citer la source, à savoir : www.moleskine.com. Toute utilisation à des fins commerciales ou débouchant sur une exploitation économique est interdite.

II. Repérages

L'utilisation des textes est régie par les règles exposées ci-dessus.Les images et les films mis en ligne sur le site peuvent être soumis à des restrictions particulières par leurs propriétaires. Dans ce cas, ils doivent être accompagnés par la mention de la source. L'utilisateur doit s'y référer pour connaître les conditions dans lesquelles il est autorisé à les exploiter.

L'utilisateur qui souhaite signaler un repérage et qui, à cette fin, confie au site des images ou des films de quelque type que ce soit, se porte garant de leur libre utilisation par Moleskine SpA, au moins à des fins de divulgation et de promotion non commerciales.

III. Projets spéciaux

Se référer aux règles citées au point I : les textes et les images sont utilisables à des fins non commerciales et sous réserve d'en citer la source, à savoir www.moleskine.com.

ESPACE "MYMOLESKINE"

1. Déclarations préliminaires

ESPACE "MYMOLESKINE" est la Communauté dédiée à l'utilisation des produits Moleskine qui permet aux amateurs de nos carnets d'échanger des idées, des informations, des conseils, de proposer et partager leurs créations et leurs personnalisations.

Les contenus publiés sur le site Internet sont fournis directement par les Utilisateurs enregistrés, sauf dans les espaces communs où ils sont publiés par Moleskine qui les gère avec toute l'attention requise mais décline toute responsabilité quant à leur précision, au fait qu'elles soient complètes ou actualisées.

L'accès et la participation à cet espace et à ses fonctions spécifiques sont régis par les règles suivantes.

En interagissant avec la Communauté, l'Utilisateur accepte d'être lié par les présentes Conditions d'utilisation. Les Utilisateurs qui n'acceptent pas les Conditions générales d'utilisation ou qui ne les comprennent pas ne doivent pas interagir avec la Communauté. Moleskine se réserve le droit de mettre à jour les Conditions d'utilisation à tout moment, en informant les Utilisateurs des modifications par une publication sur le site Internet.

2. Disponibilité du Service et Exigences des Utilisateurs

Moleskine ne peut pas assurer une disponibilité illimitée du service dans la mesure où son utilisation présuppose l'accès à des réseaux de télécommunication et à des connexions sur lesquels la société n'a aucun contrôle. Moleskine fait le maximum pour tenter de réduire autant que possible les interruptions de service (par exemple, maintenance ou assistance sur le matériel ou le logiciel) mais décline toute responsabilité concernant les conséquences d'éventuelles perturbations.

L'interaction avec ce Portail est gratuite, à l'exception des frais de téléphonie et autres types de frais liés à la connexion Internet qui sont à la charge des Utilisateurs, ainsi que les frais de fourniture d'un appareil ou de tout autre équipement permettant d'accéder au Portail le cas échéant.

Tout Utilisateur qui consulte le Portail et interagit avec la « Communauté Moleskine » doit s'assurer qu'il/elle satisfait aux besoins de programmes/dispositifs de base en matière de sécurité de l'information, tels que les antivirus, les pare-feu, etc. et doit interagir avec la Communauté dans le strict respect des lois, de l'ordre public et de la moralité publique (notamment les règles coutumières définies par la « Netiquette ») et conformément aux dispositions des présentes Conditions d'utilisation.

Tout Utilisateur qui porte préjudice à Moleskine suite à une violation des présentes Conditions d'utilisation ou des lois, réglementations ou actes similaires, sera tenu de dédommager Moleskine devant les tribunaux compétents.

3. Rejoignez la "communauté Moleskine"

Les Utilisateurs non enregistrés peuvent accéder aux contenus de l'espace géré par Moleskine et aux contenus mis en ligne par les Utilisateurs.

Les Utilisateurs enregistrés, une fois connectés ou inscrits, peuvent interagir avec la Communauté Moleskine et poster des commentaires, partager des documents, vidéos, photos, etc.

Moleskine propose un service d'inscription unique : l'Utilisateur ne doit s'enregistrer qu'une seule fois pour avoir accès à tous les services disponibles sur le site Internet de Moleskine, y compris à la « Communauté Moleskine ».

L'inscription est gratuite et réservée exclusivement aux adultes : au cours de la procédure d'inscription, l'Utilisateur doit compléter le formulaire avec sa date de naissance exacte afin de confirmer qu'il est bien majeur. Les informations données pendant l'enregistrement doivent être sincères.

L'inscription au site peut être révoquée à tout moment par l'Utilisateur et par Moleskine. Il est interdit de s'inscrire à des fins professionnelles ou commerciales. Il est interdit à un même sujet d'activer plusieurs profils.

Au cours de la procédure d'authentification, l'Utilisateur doit confirmer avoir lu et compris les Conditions d'utilisation et la Politique de confidentialité et sera invité à donner son consentement pour le traitement de ses données personnelles aux fins décrites. L'enregistrement est effectif quand l'utilisateur a rempli le formulaire en ligne et reçu un e-mail de confirmation de Moleskine.

Informations d'identification: Les informations d'identification de Moleskine sont secrètes et confidentielles.

L'Utilisateur est seul responsable du stockage et de la conservation appropriés des informations d'identification de Moleskine et doit empêcher tout tiers d'utiliser ses informations d'identification pour se connecter. L'Utilisateur s'engage ainsi à honorer tous les engagements pris dans le cadre de son utilisation. En cas de perte ou de vol des détails nécessaires à l'accès à l'Espace du site, l'Utilisateur doit modifier ces identifiants de son propre gré, empêchant ainsi leur utilisation par des tiers non autorisés.

Les informations d'identification de Moleskine peuvent être annulées ou suspendues à tout moment par Moleskine à sa seule discrétion et en particulier à chaque fois que Moleskine a des raisons de croire que l'Utilisateur en question ne se conforme pas aux présentes Conditions d'utilisation en tout ou partie. L'utilisateur serait ainsi interdit d'accès à l'Espace et aux services fournis par le site.

4. Interaction avec la « Communauté Moleskine »

Partage et téléchargement : règles générales

Les Utilisateurs enregistrés peuvent interagir avec la « Communauté Moleskine » et poster des commentaires, photos, vidéos et autres contenus en se conformant aux dispositions du point 5 ci-après et en considérant comme interdit :

- d'utiliser la Communauté pour des activités de vente et de présentation de produits et à des fins publicitaires explicites ou dissimulées ;

- de poster sur la « Communauté Moleskine » des liens vers des sites Internet professionnels ou personnels ou des pages de réseaux sociaux sans autorisation préalable ;

- de poster des contenus diffamatoires, d'incitation à la violence, de nature pornographique ou contraires à la législation nationale et/ou internationale en vigueur ;

- de traiter automatiquement des données publiées sur le site Internet et de mettre en œuvre des systèmes et services en exploitant le contenu disponible sur le site ;

- de télécharger des logiciels, programmes, fichiers et autres mécanismes et technologies destinés à espionner, attaquer ou compromettre de toute autre manière la Communauté, le site www.moleskine.com ou ses Utilisateurs, leur ordinateur, les serveurs de Moleskine ou les logiciels installés sur l'ordinateur des Utilisateurs et de Moleskine ;

- de partager tout support ou information qui constitue une violation de droits d'auteur et/ou de droits de propriété intellectuelle et industrielle (par exemple, marques déposées, brevets), ainsi que de droits de tiers et, de manière générale, de poster du contenu qui va à l'encontre des législations nationales et/ou internationales en vigueur ;

- de procéder à un accès non autorisé à un ordinateur ou à un réseau d'ordinateurs, d'interférer avec l'utilisation et la jouissance des sites Internet par un tiers et d'enfreindre toute loi ou réglementation relative à l'utilisation de réseaux de télécommunications publics ,

- d'interférer, de porter atteinte ou de limiter l'accès aux réseaux ou sites Internet liés ou connectés aux sites ;

- d'effectuer, de transmettre ou de conserver des copies électroniques de supports appartenant au Propriétaire du Service sans autorisation préalable.

MyMoleskine | Espace personnel

Les Utilisateurs enregistrés peuvent personnaliser leur « profil Moleskine » en ajoutant une photo d'eux-mêmes et en modifiant leur nom par un surnom qui sera affiché en cas de téléchargement de textes, graphiques, liens, commentaires, messages et autres publications, ainsi que dans le cas de partage et de vote sur le contenu d'autres Utilisateurs.

Publication et Initiatives éditoriales

Avec la « Communauté Moleskine », l'Utilisateur peut participer aux publications et initiatives éditoriales organisées et gérées par Moleskine, par exemple « Creativity Challenge » et « Un auteur par mois ». Lorsque l'Utilisateur décide de télécharger des illustrations, des objets faits main, des photos, des créations amateurs (hacks) et des croquis dans le cadre de sa participation à l'initiative éditoriale, il/elle doit se conformer à la disposition du point 5 des présentes Conditions d'utilisation. Ce contenu sera publié sur www.moleskine.com et/ou www.moleskinerie.com et peut être partagé sur les réseaux de médias sociaux par les Utilisateurs enregistrés de Moleskine.

Les Utilisateurs enregistrés peuvent également :

- voter pour leurs téléchargements préférés et leur auteur favori : le mieux noté recevra une récompense spéciale et le contenu et l'historique de « l'auteur du mois » seront publiés sur www.moleskinerie.com ;

- ajouter des commentaires publics sur des publications d'autres utilisateurs : dans ce cas, le commentaire publié sera disponible gratuitement sur le Portail et sera également accessible aux Utilisateurs non enregistrés. Si l'Utilisateur a opté pour un surnom, le commentaire sera affiché avec son surnom ; dans le cas contraire, il sera affiché avec le nom personnel indiqué lors de la procédure d'inscription ;

- noter anonymement le contenu d'autres utilisateurs.

Messages secrets de la « Communauté Moleskine »

Les Utilisateurs enregistrés peuvent bénéficier de la fonction « message secret » : l'Utilisateur souhaite envoyer à un autre Utilisateur enregistré un message secret qui ne sera pas visible par d'autres Utilisateurs et/ou par Moleskine, sauf si requis pour satisfaire à des obligations légales ou répondre à la demande d'une autorité compétente. Les messages envoyés seront hébergés sur les serveurs SpA de Moleskine (implantés en Italie ou dans un autres pays européens).

Les messages envoyés et reçus seront stockés par Moleskine avec les données personnelles de l'Expéditeur pendant une durée n'excédant pas celle nécessaire aux fins pour lesquelles les données personnelles ont été collectées et traitées par la suite, à savoir 24 mois. Une fois cette durée écoulée, les données personnelles de l'Expéditeur seront mises à jour et/ou transformées en données anonymes afin d'empêcher de remonter jusqu'à l'Auteur/Expéditeur à partir des messages stockés.

Moleskine Cloud par Drop-Box

Les Utilisateurs enregistrés peuvent se connecter à leur profil Moleskine avec un compte Drop-Box et bénéficier des fonctions de téléchargement, de modification et d'exportation afin de partager les supports stockés sur « My Moleskine » via Drop-Box et vice versa.

L'Utilisateur peut décider de partager du contenu Drop-Box sur la Communauté « My Moleskine » ou de réserver exclusivement les supports téléchargés pour son espace personnel.

IFTTT : Partage du contenu My Moleskine avec d'autres médias sociaux | des tiers

Avec L'IFTTT (If this then that), l'Utilisateur enregistré est autorisé à créer des chaînes de formules conditionnelles simples (appelées « recettes ») qui sont déclenchées en fonction des modifications apportées sur d'autres services Web et de médias sociaux, tels que Facebook, Google, Pinterest ou Instagram. Dès lors que l'Utilisateur effectue une action sur la Communauté My Moleskine, il/elle peut décider de définir une réaction consécutive sur les comptes d'autres médias sociaux ; par exemple, il/elle peut choisir que chaque commentaire posté sur la « Communauté Moleskine » donne lieu à une publication sur la page personnelle Facebook, etc. Chaque commentaire et/ou autre type d'action effectuée sur des sites Internet tiers ou sur d'autres pages et réseaux de médias sociaux seront assujettis aux Conditions générales des Tierces parties correspondantes.

Les Tierces parties impliquées sont les suivantes :

- Facebook: https://www.facebook.com/policy.php

- Twitter: https://twitter.com/privacy?lang=en

- Linkedin: https://www.linkedin.com/legal/privacy-policy

- Pinterest: https://about.pinterest.com/en/privacy-policy

- Google +: https://www.google.com/intl/en/policies/privacy/

- Instagram: https://www.instagram.com/about/legal/privacy/

5. Contenu d'Utilisateurs et Droits des tiers

L'Utilisateur enregistré (« L'Auteur ») peut mettre en ligne ses propres contenus (textes, images et photos, dorénavant dénommés « Contenus ») uniquement s'il en est l'auteur ou s'il dispose des droits permettant de les publier, de les partager et de les modifier. L'Auteur garantit que le contenu téléchargé sur le site est le résultat d'une création originale personnelle et que cette copie ne constitue pas un plagiat, même partiel, de l'œuvre d'un tiers.

L'Auteur garantit notamment que les Téléchargements publiés ne constituent pas un plagiat ou une contrefaçon des droits de tiers sur les photos ou vidéos en tant que telles, ni sur l'objet qui y est représenté, et des droits relatifs aux droits d'auteur et de marques déposées, et que les personnes identifiables sur les photos autorisent sans réserve leur publication. Dans le cas contraire, elles ne doivent pas être reconnaissables.

L'Auteur déclare également et garantit que le Téléchargement et les reproductions qu'il  contient ne violent pas les droits de propriété intellectuelle ni les droits exclusifs de tiers, y compris les droits à l'image et les droits de la personne, et qu'il a reçu l'autorisation pleine, entière et illimitée de leur propriétaire. L'Auteur dégage Moleskine SpA de toute responsabilité concernant les préjudices et les demandes en réparation de tiers consécutifs à l'insincérité des déclarations susmentionnées.

Lorsque l'Auteur met en ligne des documents sur le site, en sa qualité de titulaire des droits d'auteur, il concède à Moleskine SpA, gratuitement, sans limite de territoire ou de durée, l'exercice des droits d'exploitation économique qui en dérivent, notamment, à titre d'exemple non exhaustif, les droits de publication,  par quelque moyen et sous quelque forme que ce soit - en particulier en tant que partie du site www.moleskine.com, dans des publications éditoriales, des revues et autres moyens de communication - ainsi que le droit de rendre les contenus en ligne publiquement accessibles, notamment au moyen de dispositifs mobiles comme les téléphones portables, les iPods, iPhones, etc., le droit de reproduction, d'exécution et de diffusion,  de passage sur les ondes, par tout moyen et tout support, de présentation publique, de  mise à disposition du public, sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, d'exposition, d'utilisation dans un cadre de promotion publicitaire, le droit d'en tirer des œuvres dérivées et le droit de traduction. La cession est régie par la loi italienne sur les droits d'auteur (Loi n° 633/1941).

La publication en ligne des images n'est pas modérée au préalable par Moleskine SpA.La société se réserve toutefois le droit de dépublier à tout moment les images et les vidéos téléchargées sur le site, à sa propre initiative, à la demande de tiers ou de l'Autorité judiciaire, en cas de contestation de la légalité ou de la légitimité de leur publication.

Les contenus mis en ligne par les Auteurs reflètent seulement leur point de vue personnel et n'engagent pas Moleskine. La société se réserve le droit de dépublier sans consulter l'Auteur tout contenu, notamment s'il contrevient aux règles exposées ci-dessus ou suscite des contestations relatives à une violation, réelle ou supposée, des droits des tiers.

S'ils constatent la présence de Contenu illégal ou contraire aux droits des tiers, les Utilisateurs peuvent en informer Moleskine en utilisant la fonction prévue à cet effet en bas de chaque Contenu ou en contactant Moleskine par e-mail à l'adresse privacy@moleskine.com. Compte tenu du caractère automatique de la publication de ces contenus, Moleskine réaffirme qu'elle décline toute responsabilité les concernant, et refuse, même si leur dépublication est tardive ou a été omise, toute référence à son organisation ou toute suspicion d'aval implicite.

En principe, les Auteurs ne peuvent pas demander la dépublication des contenus qu'ils ont mis en ligne sur le site ; la résiliation de leur inscription ne remet pas en cause le droit de Moleskine à utiliser les Contenus apportés par l'Auteur. Les Contenus sont, si nécessaire, dépubliés conformément aux lois en vigueur ou sur demande des autorités compétentes.

6. Droits d'auteur de Moleskine

Les contenus publiés par Moleskine dans les espaces communs sont protégés par des droits d'auteur et peuvent être exploités par les Utilisateurs dans les limites concédées au cas par cas et jamais à des fins commerciales.

Les photos ne peuvent être copiées, vendues, prêtées ou reproduites de quelque manière que ce soit, sans l'autorisation expresse de Moleskine

Toute utilisation, reproduction ou envoi non autorisés de Contenus particuliers ou de pages entières, en dehors des limites indiquées ci-dessus, est interdite et passible des poursuites prévues par la législation en vigueur.

7. Limite de responsabilité

Moleskine décline toute responsabilité concernant la publication par les Utilisateurs de Contenus mensongers ou contraires à la législation en vigueur ou aux droits des tiers.La société s'engage à dépublier dans les meilleurs délais les Contenus en ligne qui lui sont signalés comme illicites et à collaborer avec les autorités compétentes pour prévenir et sanctionner les délits et les abus, de quelque nature que ce soit, perpétrés par l'intermédiaire du site.

S'ils constatent la publication d'une contribution illégale ou contraire aux droits des tiers, les Utilisateurs peuvent en informer Moleskine en utilisant la fonction spéciale prévue en bas de chaque contribution. Compte tenu du caractère automatique de la publication de ces contenus, Moleskine réaffirme qu'elle décline toute responsabilité les concernant, et refuse, même si leur dépublication est tardive ou a été omise, toute référence à son organisation ou toute suspicion d'aval implicite.

Moleskine ne peut être tenue responsable des dommages, pertes, dysfonctionnement et/ou préjudices, de quelque nature que ce soit, affectant l'ordinateur de l'Utilisateur, qui peuvent découler de l'utilisation du service fourni, ainsi que de toute contamination des systèmes informatiques due à l'accès, l'interconnexion ou le téléchargement de supports et de programmes logiciels à partir de ce site (p. ex., virus ou logiciels malveillants) ; les frais correspondants de réparation/restauration sont donc à la charge de l'Utilisateur.

Moleskine est libre d'utiliser des liens vers des sites Internet tiers, mais n'exerce aucun contrôle sur ces sites ou leurs contenus ; elle ne peut en aucun cas être tenue responsable de ces derniers, même illégaux ou nuisibles, qu'ils soient directement ou indirectement liés. Seul le fournisseur des pages Web liées à ce site Internet peut être tenu responsable de tout contenu illégal, incorrect ou incomplet desdites pages Web.

8. Modification des données de l'utilisateur, durée de l'inscription et résiliation

Les Utilisateurs peuvent à tout moment modifier ou compléter les données qu'ils ont communiquées lors de leur inscription.

L'inscription a une durée illimitée, elle peut être suspendue ou révoquée à tout moment par Moleskine ou par l'Utilisateur. Dans ce cas, l'Utilisateur peut demander la désactivation de son profil dans l'espace « Nous contacter » du site www.moleskine.com, ce qui entraîne l'application des dispositions décrites au point 5 relatives au Contenu mis en ligne par l'Utilisateur, notamment les images et les contenus de texte.

ESPACE "CATALOGUES"

Les textes et les images utilisés dans cet espace et dans ses rubriques appartiennent à Moleskine SpA . Ils peuvent être librement reproduits pour des finalités privées, pour faire connaître et décrire les produits Moleskine, y compris par des tiers, à la seule condition d'en citer la source, à savoir : www.moleskine.com. Toute utilisation à des fins commerciales ou débouchant sur une exploitation économique est interdite.

ESPACE "ÉDITIONS SPÉCIALES"

Les textes et les images utilisés dans cet espace et dans ses rubriques appartiennent à Moleskine SpA . Ils peuvent être librement reproduits pour des finalités privées, pour faire connaître et décrire les produits Moleskine, y compris par des tiers, à la seule condition d'en citer la source, à savoir : www.moleskine.com. Toute utilisation à des fins commerciales ou débouchant sur une exploitation économique est interdite.

ESPACE "ÉVÈNEMENTS"

I. Évènements

Les contenus généraux et la description des évènements en ligne dans cette rubrique ont été élaborés par  Moleskine SpA qui en détient les droits d'auteur et d'exploitation. Ils peuvent être librement reproduits pour des finalités liées à la description des évènements Moleskine, y compris par des tiers, à la seule condition d'en citer la source, à savoir: www.moleskine.com. Toute utilisation à des fins commerciales ou débouchant sur une exploitation économique est interdite.

II. S'inscrire

Artistes Detour et Artistes My Detour : les images proposées reproduisent des œuvres dont la propriété est réservée; il est possible de distribuer, reproduire ou représenter cette œuvre sous la seule forme publiée dans cette rubrique, sur papier ou support numérique, uniquement pour décrire le projet Detour, en indiquant le nom de l'auteur et la source de l'image, à savoir : www.moleskine.com; il est strictement interdit d'utiliser cette œuvre à des fins commerciales, de la modifier ou de la transformer.

ESPACE "QUI SOMMES-NOUS"

Les textes et les images utilisés dans cet espace et dans ses rubriques appartiennent à Moleskine SpA . Ils peuvent être librement reproduits pour des finalités privées, pour faire connaître et décrire les produits Moleskine, y compris par des tiers, à la seule condition d'en citer la source, à savoir : www.moleskine.com. Toute utilisation à des fins commerciales ou débouchant sur une exploitation économique est interdite.

ESPACE « MOLESKINE ARTIST MARKETPLACE »

Cette section fournit un lieu de rencontre entre les « Artistes », les créateurs de versions personnalisées de produits Moleskine et leurs « Clients », c'est-à-dire les personnes intéressées par une acquisition par contact direct et avec l'accord des Artistes.

L'espace Moleskine Artist Marketplace est prévu uniquement pour les non-professionnels. En acceptant ces conditions d'utilisation, l'Artiste déclare et garantit par conséquent que ses activités ne représentent pas, même officieusement, d'activités d'entreprise ou professionnelles en termes de durée, de volume et d'organisation. L'Artiste accepte l'entière responsabilité de toutes les conséquences émanant d'une autre description de ses activités pouvant être attribuée par l'administration fiscale, y compris celles pouvant être encourues par Moleskine.

Dans ce contexte, les règles suivantes s'appliquent et peuvent être modifiées et complétées par Moleskine à tout moment.

LE RÔLE DE MOLESKINE

Moleskine s'engage seulement à offrir aux Artistes et aux Clients un lieu de rencontre où ils pourront négocier et conclure des ventes de carnets et autres produits Moleskine personnalisés par les Artistes par des moyens originaux, à un prix prédéfini et contre paiement de frais à payer uniquement par l'Artiste.

Moleskine reste donc à l'écart de processus de vente lui-même et n'exerce aucun contrôle sur la qualité, l'originalité, la légalité et la sécurité des produits vendus par les Artistes, ni sur l'identité de l'Artiste ou du Client, leur fiabilité, honnêteté et bonne foi. Toutes les transactions doivent donc avoir lieu sans l'implication de la part de Moleskine et sans que Moleskine ne soit soumis à toute obligation légale de fournir une garantie (pas même pour le produit, puisqu'il a été modifié) ou une responsabilité à cet égard aux Artistes, Clients et tiers en général.

Exigences relatives aux Utilisateurs

L'utilisation des fonctions de l'espace Moleskine Artist Marketplace est réservée aux personnes de plus de 18 ans qui utilisent des produits originaux Moleskine dans leur travail et qui ont été officiellement enregistrées sur le site. D'autres exigences pourraient être définies à l'avenir. Les utilisateurs déjà inscrits seront informés de l'introduction de nouvelles exigences afin de s'assurer qu'ils y répondent. L'enregistrement peut être annulé si elles ne sont pas remplies.

Bien que Moleskine ne vérifie pas préalablement l'âge des utilisateurs et si les articles proposés à la vente sont des produits originaux Moleskine, Moleskine se réserve le droit de refuser ou annuler l'enregistrement d'utilisateurs s'ils ne répondaient pas aux exigences décrites ci-dessus ou pouvant être définies à l'avenir.

Informations d'identification

Lors de l'enregistrement, les Artistes et les Clients se voient attribuer un identifiant non-transférable et un mot de passe.Ils permettent de veiller à ce que tous les documents légaux aient été remplis. Les Artistes et les Clients sont seuls responsables du bon stockage et de la conservation des informations en question, et s'engagent désormais à honorer tous les engagements pris dans le cadre de leur utilisation. En cas de perte ou de vol des détails nécessaires à l'accès à l'Espace du site, l'Utilisateur doit modifier ces identifiants de son propre gré, empêchant ainsi leur utilisation par des tiers non autorisés.

Les informations d'identification d'un utilisateur peuvent être annulées ou suspendues à tout moment par Moleskine à sa seule discrétion et en particulier à chaque fois que Moleskine a des raisons de croire que l'utilisateur en question ne se conforme pas à ces conditions d'utilisation en tout ou partie. L'utilisateur serait ainsi interdit d'accès à l'Espace et aux services fournis par le site.

Il est interdit aux utilisateurs d'acquérir plusieurs informations d'identification.

Produits personnalisés : légalité et protection du droit d'auteur

En proposant des carnets Moleskine personnalisés à la vente, l'Artiste accepte l'entière responsabilité à l'égard de la légalité du contenu et de la légitimité de leur création, édition et vente. Il est plus particulièrement interdit de présenter et de vendre des carnets personnalisés en utilisant des images, des dessins, des logos ou du texte enfreignant les dispositions légales en vigueur, contraires à la morale ou faisant outrage aux bonnes mœurs.

En outre, l'artiste déclare et garantit que ses carnets et toutes les photographies et/ou vidéos les représentant téléchargées sur le Site sont le résultat de son propre travail de création originale et qu'elles ne constituent pas du plagiat, y compris du plagiat partiel, d'œuvres d'autres artistes. En particulier, l'Auteur doit veiller à ce que ni le produit lui-même, ni aucune photo ou vidéo dans laquelle il est représenté ne constitue du plagiat ou une violation de droits d'auteur, de marques, de dessins de modèles ornementaux ou de brevets de tiers.

De même, l'artiste déclare et garantit que les procédures pour la personnalisation des carnets proposés à la vente dans l'espace Moleskine Artist Marketplace ne portent pas atteinte aux droits de la propriété intellectuelle ou à tout autre droit exclusif de tiers, y compris les droits à l'image et les droits de la personnalité dont il a reçu l'autorisation complète et illimitée de tous les détenteurs.

L'Artiste s'engage ainsi à indemniser et à écarter Moleskine de toute conséquence préjudiciable ou de réclamation de tiers pouvant survenir en raison d'inexactitudes dans les déclarations qu'il pourrait avoir faites concernant les points susmentionnés.

Moleskine ne procède pas à la modération ou à la vérification préalable de la qualité des produits proposés à la vente par l'espace Moleskine Artist Marketplace et son contenu. Toutefois, Moleskine se réserve le droit de supprimer à tout moment des images ou des vidéos téléchargées sur le site, de son propre chef ou à la demande de tiers, ou à la demande d'autorités judiciaires, en cas de litiges relatifs à la légalité ou la légitimité de leur publication.

En conséquence du téléchargement sur le site d'images ou de vidéos illustrant les produits proposés à la vente (« le Téléchargement »), l'Artiste, en tant que détenteur des droits de publication, de diffusion, d'exploitation économique et éventuellement des droits d'auteur sur les produits créés, accorde à Moleskine, de façon tout à fait gratuite, sans limite territoriale ou temporelle, l'exercice de tous les droits relatifs à la publication du Téléchargement de quelque manière que ce soit, pour la reproduction, l'exécution et la diffusion ou la distribution du téléchargement par tout moyen et sur tout support, la représentation en public, la mise à disposition au public sous toute forme, l'exposition et l'exhibition du Téléchargement et l'utilisation du Téléchargement dans le cadre de promotions publicitaires. La cession est régie par le droit d'auteur italien (loi n° 633/1941).

Présentation de l'Artiste et des Œuvres

En se présentant lui-même et en exposant ses œuvres à la vente, l'Artiste s'engage à fournir des informations véridiques, ne pas abuser de la bonne foi de tiers au moyen de stratagèmes ou de tromperies qui pourraient induire le client en erreur ou à lui faire faire des achats non souhaités et à fournir des descriptions claires et sans ambiguïté des conditions de vente, d'expédition, de prix et de paiement et tout autre élément permettant d'éclairer les décisions d'achat du client.

L'Artiste s'engage également à ne pas utiliser d'expressions injurieuses ou diffamatoires, d'incitations à la haine raciale ou religieuse, et, en tout état de cause, des termes qui pourraient offenser les bonnes mœurs ou l'ordre public.

En outre, Moleskine n'exerce aucun contrôle préalable du contenu des déclarations de l'Artiste et rejette donc toute responsabilité à cet égard. Toutefois, Moleskine se réserve le droit de supprimer immédiatement tout contenu considéré comme violation des lois ou règles susmentionnées.

Moyens de paiement pour les transactions entre Artistes et Clients

L'unique méthode de paiement pouvant actuellement être utilisée est le service PayPal.

PayPal, société du groupe eBay, est un système de paiement rapide. Une fois l'option correspondante choisie, le Client est redirigé vers le site PayPal, où il peut accéder à son compte en saisissant son adresse e-mail et son mot de passe. En choisissant de payer avec PayPal, le montant est débité directement de la carte bancaire ou carte prépayée du Client. PayPal protège les informations de l'acheteur ; aucune information financière n'est ainsi transmise. Un e-mail de confirmation est envoyé par PayPal pour chaque transaction effectuée de cette manière.

Frais d'utilisation du Service

Aucun frais n'est facturé aux Artistes dans le cadre de l'inscription à l'espace Moleskine Artist Marketplace et de l'ouverture d'un espace de vente.

Moleskine applique une commission en pourcentage sur les transactions réalisées entre les Artistes et les Clients comme frais pour les activités intermédiaires réalisées par le site Internet. Ce pourcentage est indiqué dans le barème des frais de vente en vigueur au moment de la publication du produit sur le site.

Les paiements dus par l'artiste à Moleskine seront facturés par ce dernier dans les dix jours suivant la fin de chaque mois sur la base des données relatives aux transactions effectuées durant le mois en question, comme prévu par le Site ou établi par les organismes chargés de la gestion des paiements.

Lorsque cela est possible, le paiement des frais dus à Moleskine doit être effectué directement par les entreprises et/ou les organismes gérant le système de paiement choisi par le client, à la demande de l'Artiste.

Lorsqu'ils ne sont pas payés à l'avance par paiement direct de ces sociétés ou organismes, les paiements dus à Moleskine sont effectués par l'Artiste dans les sept jours suivant l'envoi de la facture par e-mail, en suivant les instructions jointes.

L'Artiste accorde à Moleskine le droit irrévocable et inconditionnel d'accéder aux données et informations concernant les transactions financières effectuées par carte bancaire, carte de paiement et cartes prépayées, les services de paiement tels que PayPal et autres services bancaires ou financiers, afin de vérifier l'exactitude des toutes les données fournies par l'Artiste. L'artiste autorise ainsi les organismes et les entreprises susmentionnés à fournir à Moleskine toutes les données nécessaires à toute autre vérification jugée nécessaire, et assumera tous les coûts associés en cas d'irrégularités provenant de sa responsabilité.

Moleskine garantit son propre respect de la législation fiscale en vigueur dans la République d'Italie, en ce qui concerne la facturation et la perception des taxes dues par l'Artiste en contrepartie des services fournis. L'Artiste, quant à lui, est seul responsable pour les lois applicables à la transaction financière entre lui et le Client, et s'engage à indemniser Moleskine et à dégager Moleskine de toute responsabilité pouvant lui être attribuée à cet égard.

Clause de non responsabilité

Vu le rôle joué par Moleskine dans le cadre des opérations financières réalisées entre les artistes et les Clients, Moleskine, ses sociétés affiliées et ses propres fournisseurs de services technologiques doivent être dégagés de toute responsabilité associée à la bonne exécution des obligations contractées par eux ou attribués à eux par les lois en vigueur, à la seule exception de la faute intentionnelle ou de négligence grave imputable à Moleskine.

En tout état de cause, la responsabilité financière de Moleskine à l'égard de l'Artiste ne peut excéder le montant des frais versés par l'artiste à Moleskine au cours de l'année civile précédant le fait générateur de la responsabilité de ce dernier.

DIVERS

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Date de mise à jour : 22.07.2016